Liste des activités
| Objet | Date publication | |
|---|---|---|
| Proposition de loi visant à mettre fin à la sous-traitance en cascade dans le BTP | 2024-02-09 | Détail |
| Proposition d'amendements et de suppression de certaines dispositions de la loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de ZAN | 2024-02-09 | Détail |
| Invitation à participer à l'Assemblée Générale de la Fédération du Bâtiment et des Travaux Publics du Lot | 2024-02-09 | Détail |
| Propositions d’évolutions du texte concernant le projet de loi de Finances 2024 (franchise de TVA, statut du bailleur privé, maintien du Pinel, PTZ) | 2024-02-09 | Détail |
| Proposition d'amendements demandant la limite dans le temps de la micro-entreprise et en limitant la sous-traitance en cascade dans le BTP, dans le cadre du projet de loi "Plein emploi" | 2024-02-09 | Détail |
| Proposition d'amendements et de suppression de certaines dispositions de la loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de ZAN | 2024-02-09 | Détail |
| Invitation à participer à l'Assemblée Générale de la Fédération du Bâtiment et des Travaux Publics du Lot | 2024-02-09 | Détail |
| Invitation à participer à l'Assemblée Générale de la Fédération du Bâtiment et des Travaux Publics du Lot | 2024-02-09 | Détail |
| Proposition de loi visant à mettre fin à la sous-traitance en cascade dans le BTP | 2024-02-09 | Détail |
| Invitation à l'Assemblée Générale de la Délégation des Travaux Publics du Lot | 2024-02-09 | Détail |
| Invitation à participer à l'Assemblée Générale de la Délégation des Travaux Publics du Lot | 2024-02-09 | Détail |
| Transmission d'argumentaires et de propositions au sujet de la construction et de l'inquiétude de la profession | 2024-02-09 | Détail |
| Propositions d’évolutions du texte concernant le projet de loi de Finances 2024 (franchise de TVA, statut du bailleur privé, maintien du Pinel, PTZ) | 2024-02-09 | Détail |
| Proposition d’amendements concernant le PLF 2024 (franchise de TVA, statut du bailleur privé, maintien du Pinel, PTZ, crédit d'impôt rénovation) | 2024-02-09 | Détail |
| Invitation à participer à l'Assemblée Générale de la Fédération du Bâtiment et des Travaux Publics du Lot | 2024-02-09 | Détail |
| Proposition d’amendements concernant le PLF 2024 (franchise de TVA, statut du bailleur privé, maintien du Pinel, PTZ, crédit d'impôt rénovation) | 2024-02-09 | Détail |
| Invitation à participer à l'Assemblée Générale de la Fédération du Bâtiment et des Travaux Publics du Lot | 2024-02-09 | Détail |
| Invitation à participer à l'Assemblée Générale de la Fédération du Bâtiment et des Travaux Publics du Lot | 2024-02-09 | Détail |
| Proposition d'amendements demandant la limite dans le temps de la micro-entreprise et en limitant la sous-traitance en cascade dans le BTP, dans le cadre du projet de loi "Plein emploi" | 2024-02-09 | Détail |