Liste des activités
| Objet | Date publication | |
|---|---|---|
| Demande de concertation autour de la future loi de programmation pluriannuelle de la recherche (LPPR), notamment les aspects intelligence artificielle et Science Ouverte | 2019-12-10 | Détail |
| Informer de l’état des négociations concernant la licence nationale "Science Direct" et les conséquences sur l'écosystème de la Recherche française | 2019-12-10 | Détail |
| en vue de la transposition de la directive européenne "Copyright", informer de la position de RELX, notamment vis à vis du droit d'auteur et du Text and Data Mining (TDM) | 2019-12-10 | Détail |
| Informer de l’état des négociations concernant la licence nationale "Science Direct" et les conséquences sur l'écosystème de la Recherche française | 2019-12-10 | Détail |
| établir un dialogue direct avec la Direction générale du Trésor, bureau Multicom 3 / criminalités financières, afin d'échanger sur les bonnes pratique en matière de publications de listes noires/PEP. | 2019-12-10 | Détail |
| Avec les syndicats professionnels de l’édition, demande aux pouvoirs publics qu'une concertation soit effectivement mise en place avec l’Édition scientifique privée concernant le plan Science ouverte | 2019-12-10 | Détail |
| Avec les syndicats professionnels de l’édition, demande aux pouvoirs publics qu'une concertation soit effectivement mise en place avec l’Édition scientifique privée concernant le plan Science ouverte | 2019-12-10 | Détail |