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Activités de l'exercice

2 activité(s) déclarée(s)

Liste des activités
ObjetDate publication
Optimiser le traitement prudentiel applicable à l'AFL2021-04-13Détail
Elargissement du périmètre d'accès à l'AFL-ST : la loi Lecornu a ouvert l'adhésion aux syndicats et Etablissements publics locaux. Il reste à négocier un décret d'application pour les EPL2021-04-13Détail