Liste des activités
| Objet | Date publication | |
|---|---|---|
| Echanger sur les pistes d'action pour développer la filière CSR | 2025-12-23 | Détail |
| CSRD - harmoniser la méthodologie de consolidation des données | 2025-12-23 | Détail |
| Participation à des évènements autour d’acteurs de la transition écologique | 2025-12-23 | Détail |
| Présenter un projet d’investissement dans le domaine du recyclage | 2025-12-23 | Détail |
| Echanger sur les implantations portuaires du Groupe | 2025-12-23 | Détail |
| Proposer que les investissements matériels de la filière du recyclage soient éligibles à un dispositif de suramortissement | 2025-12-23 | Détail |
| Supprimer la contribution exceptionnelle sur les grandes entreprises | 2025-12-23 | Détail |
| Faire connaître le secteur du recyclage à un décideur public et sensibiliser aux enjeux stratégiques du groupe Derichebourg | 2025-12-23 | Détail |
| Alerter sur la situation de la sidérurgie française et européenne | 2025-12-23 | Détail |
| CSRD - Permettre des exclusions justifiées pour des entités non-matérielles ou non-significatives si le thème de reporting n'est pas matériel pour les filiales concernées au sein d'un groupe | 2025-12-23 | Détail |
| Créer un tarif réduit de TGAP pour les résidus de tri issus d’installation de recyclage performantes, réceptionnés en installations de stockage | 2025-12-23 | Détail |
| Exonérer les résidus de tri du tarif majoré de la TGAP, instaurée par l'article 104 de la loi de finances pour 2024 | 2025-12-23 | Détail |
| Exonérer les grandes entreprises réalisant un chiffre d'affaires inférieur à 3 milliards d'euros de la contribution exceptionnelle sur les grandes entreprises | 2025-12-23 | Détail |
| Exonérer les grandes entreprises participant à la transition écologique de la contribution exceptionnelle sur les grandes entreprises | 2025-12-23 | Détail |
| Etendre le crédit d'impôt au titre des investissements dans l'industrie verte (C3IV) aux entreprises qui investissent dans le recyclage, le réemploi et la réutilisation | 2025-12-23 | Détail |
| Instaurer un suramortissement pour l'acquisition ou le remplacement d'engins non routiers polluants par des engins peu polluants | 2025-12-23 | Détail |
| Instaurer un tarif réduit de TGAP pour les résidus de tri issus d’unités de production de combustibles circulaires | 2025-12-23 | Détail |
| CSRD - intégrer l'ensemble des acteurs économiques dans la simplification, en prenant en compte les disparités entre acteurs économiques, pour permettre une concurrence équitable entre les entreprises | 2025-12-23 | Détail |
| CSRD - fournir une liste des références officielles en droit français et international pour guider les entreprises et identifier les seuils équivalents permettant de répondre aux exigences européennes | 2025-12-23 | Détail |
| CSRD - Clarifier les lignes directrices à destination des auditeurs et des parties prenantes afin de limiter les risques de surinterprétation des exigences | 2025-12-23 | Détail |
| Echanger sur les actualités des filières à responsabilité élargie du producteur (REP) | 2025-12-23 | Détail |
| Inaugurer un site de recyclage en présence d'élus et pouvoirs publics | 2025-12-23 | Détail |
| CSRD - Privilégier une approche reposant sur les systèmes de gestion environnementale des impacts et des risques, dont les procédures sont actualisées et efficaces | 2025-12-23 | Détail |
| Créer un Fonds assurantiel, alimenté par les éco-organismes et leurs producteurs, pour venir soutenir financièrement les dommages en cas d'incendie | 2025-12-23 | Détail |
| Créer une obligation pour les éco-organismes des filières DEEE et Batteries de sensibiliser le grand public au risque incendie lié aux batteries lithium | 2025-12-23 | Détail |
| Partager les points d'alertes sur le plan d'action acier et métaux (SMAP) de la Commission européenne | 2025-12-23 | Détail |