Liste des activités
| Objet | Date publication | |
|---|---|---|
| Informer sur les enjeux de la filière Cognac et sur les sujets d’actualité, notamment le dossier antidumping chinois | 2025-10-20 | Détail |
| Demande une solution politique rapide à l’enquête antidumping chinoise visant les brandies européens, dont le Cognac, en réponse aux droits imposés par l’UE sur les véhicules électriques chinois. | 2025-10-20 | Détail |
| Demande une solution politique rapide à l’enquête antidumping chinoise visant les brandies européens, dont le Cognac, en réponse aux droits imposés par l’UE sur les voitures électriques chinoises. | 2025-10-20 | Détail |
| Demande une solution politique rapide à l’enquête antidumping chinoise visant les brandies européens, dont le Cognac, en réponse aux droits imposés par l’UE sur les véhicules électriques chinois. | 2025-10-20 | Détail |
| Demande une solution politique rapide à l’enquête antidumping chinoise visant les brandies européens, dont le Cognac, en réponse aux droits imposés par l’UE sur les voitures électriques chinoises. | 2025-10-20 | Détail |
| Informer sur les enjeux de la filière Cognac et sur les sujets d’actualité, notamment le dossier antidumping chinois | 2025-10-20 | Détail |
| Demande une solution politique rapide à l’enquête antidumping chinoise visant les brandies européens, dont le Cognac, en réponse aux droits imposés par l’UE sur les véhicules électriques chinois. | 2025-10-20 | Détail |
| Travaux sur les mesures liées à l’emploi générées par les impacts sur la filière de l’enquête antidumping chinoise | 2025-10-21 | Détail |
| Nouveau mécanisme d’adaptation du vignoble pour la filière Cognac et besoin identifié d’accès au CVI | 2025-10-20 | Détail |
| Enquête antidumping chinoise contre les eaux-de-vie de vin et de marc et les brandies importés de l'UE et conditionnées dans des récipients de moins de 200 litres | 2025-10-30 | Détail |
| Demande une solution politique rapide à l’enquête antidumping chinoise visant les brandies européens, dont le Cognac, en réponse aux droits imposés par l’UE sur les voitures électriques chinoises. | 2025-10-20 | Détail |
| Droits de douane US sur les vins et spiritueux français et de l’UE | 2025-10-30 | Détail |
| Point d’information sur la mise en œuvre du dispositif d’adaption du vignoble | 2025-10-30 | Détail |
| Réforme des Indications Géographiques (Règlement Européen 1143/2024) : poursuite des discussions au niveau français et européen pour obtenir la modification de l'article 37(5) | 2025-11-26 | Détail |
| Enquête antidumping chinoise contre les eaux-de-vie de vin et de marc et les brandies importés de l'UE et conditionnées dans des récipients de moins de 200 litres | 2025-10-30 | Détail |
| Enquête antidumping chinoise contre les eaux-de-vie de vin et de marc et les brandies importés de l'UE et conditionnées dans des récipients de moins de 200 litres | 2025-10-30 | Détail |
| Droits de douane US sur les vins et spiritueux français et de l’UE | 2025-10-30 | Détail |
| Demande une solution politique rapide à l’enquête antidumping chinoise visant les brandies européens, dont le Cognac, en réponse aux droits imposés par l’UE sur les voitures électriques chinoises. | 2025-10-20 | Détail |
| Echange sur l’analyse d’impacts de l’enquête antidumping chinoise sur la filière Cognac réalisée par le CGAAER | 2025-10-21 | Détail |
| Enquête antidumping chinoise contre les eaux-de-vie de vin et de marc et les brandies importés de l'UE et conditionnées dans des récipients de moins de 200 litres | 2025-10-30 | Détail |
| Enquête antidumping chinoise contre les eaux-de-vie de vin et de marc et les brandies importés de l'UE et conditionnées dans des récipients de moins de 200 litres | 2025-10-30 | Détail |
| Echange avec l’INAO sur la mise en place de nouveaux mécanismes d’adaptation du vignoble Cognac | 2025-10-21 | Détail |
| Courrier - Enquêtes commerciales sur les filières eaux-de-vie de vin, porc et produits laitiers | 2025-10-21 | Détail |
| Suivi de l’enquête antidumping chinoise visant les brandies européens, dont le Cognac, en réponse aux droits imposés par l’UE sur les véhicules électriques chinois. | 2025-10-21 | Détail |
| Accompagnement des pouvoirs publics dans les mesures d’adaptation du vignoble face aux impacts de l’enquête antidumping chinoise visant les brandies européens, dont le Cognac. | 2025-10-21 | Détail |
| Discussion sur le régime des installations classées applicable en région délimitée Cognac et études des évolutions possibles | 2025-10-30 | Détail |
| Enquête antidumping chinoise contre les eaux-de-vie de vin et de marc et les brandies importés de l'UE et conditionnées dans des récipients de moins de 200 litres | 2025-10-30 | Détail |
| Droits de douane US sur les vins et spiritueux français et de l’UE | 2025-10-30 | Détail |
| Enquête antidumping chinoise contre les eaux-de-vie de vin et de marc et les brandies importés de l'UE et conditionnées dans des récipients de moins de 200 litres | 2025-10-30 | Détail |
| Enquête antidumping chinoise contre les eaux-de-vie de vin et de marc et les brandies importés de l'UE et conditionnées dans des récipients de moins de 200 litres | 2025-10-30 | Détail |
| Droits de douane US sur les vins et spiritueux français et de l’UE | 2025-10-30 | Détail |
| Droits de douane US sur les vins et spiritueux français et de l’UE | 2025-10-30 | Détail |
| Droits de douane US sur les vins et spiritueux français et de l’UE | 2025-10-30 | Détail |
| Droits de douane US sur les vins et spiritueux français et de l’UE | 2025-10-30 | Détail |
| Droits de douane US sur les vins et spiritueux français et de l'UE | 2025-10-30 | Détail |
| Enquête antidumping chinoise contre les eaux-de-vie de vin et de marc et les brandies importés de l'UE et conditionnées dans des récipients de moins de 200 litres | 2025-10-30 | Détail |
| Droits de douane US sur les vins et spiritueux français et de l’UE | 2025-10-30 | Détail |
| Droits de douane US sur les vins et spiritueux français et de l’UE | 2025-10-30 | Détail |
| Droits de douane US sur les vins et spiritueux français et de l’UE | 2025-10-30 | Détail |
| Droits de douane US sur les vins et spiritueux français et de l’UE | 2025-10-30 | Détail |
| Enquête antidumping chinoise contre les eaux-de-vie de vin et de marc et les brandies importés de l'UE et conditionnées dans des récipients de moins de 200 litres | 2025-10-30 | Détail |
| Prise de contact et discussion sur le régime d’achat en franchise de TVA dont bénéficie la région délimitée | 2025-10-30 | Détail |
| Point d’information sur le régime des installations classées applicable dans la région | 2025-10-30 | Détail |
| Enquête antidumping chinoise contre les eaux-de-vie de vin et de marc et les brandies importés de l'UE et conditionnées dans des récipients de moins de 200 litres | 2025-10-30 | Détail |
| Disposer d'un accès complet au casier viticole informatisé pour déployer le dispositif Volume Complémentaire Cognac Individuel de gestion de potentiel de production | 2026-01-30 | Détail |
| Sensibiliser les pouvoirs publics sur l'impact pour les chais de stockage des dispositions de l'arrêté du 4 octobre 2010 notamment son article 26 | 2026-01-30 | Détail |
| Sensibiliser les pouvoirs publics sur le régime dérogatoire de la région délimitée cognaçaise d'achat en franchise de TVA et les difficultés opérationnelles rencontrées par les professionnels | 2026-01-30 | Détail |
| Demande de modification du cahier des charges de l'appellation Cognac visant à intégrer le dispositif volume complémentaire cognac individuel et de l'article D645-21-1 du code rural. | 2026-01-30 | Détail |
| Décaler la communication sur l'entrée en vigueur de la loi sur les petits colis après le dialogue économique et financier au niveau franco-chinois | 2026-01-30 | Détail |