Activités de l'exercice

3 activité(s) déclarée(s)

Liste des activités
ObjetDate publication
Présentation des données socio-économiques des entreprises de proximité en Normandie avec focus sur la ruralité2024-04-08Détail
Exonérer les activités de vitraillistes du projet d'inscription du plomb dans l'annexe XIV du règlement CE REACH2024-04-08Détail
Présentation d'un livre blanc sur l'application du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) dans la perspective de la modification du SRADDET2024-04-08Détail