Liste des activités
| Objet | Date publication | |
|---|---|---|
| En prévision du Projet de Loi de Finances, présenter les matières premières permettant la production de biocarburants avancés tout en présentant leur rôle dans la transition énergétique | 2019-09-30 | Détail |
| Promouvoir les actions de Starbucks en matière de lutte contre le plastique | 2019-09-30 | Détail |
| Informer sur la spécificité des nouveaux traitements et l'accès à l’innovation | 2019-09-30 | Détail |
| Promouvoir la mise en place de dispositifs de prévention et de dépistage du VIH et des hépatites virales dans les établissements psychiatriques | 2019-09-30 | Détail |
| Taxe sur les services numériques : présenter la position de Deliveroo et préciser le champ d’application de la taxe | 2019-09-30 | Détail |
| Proposition sur la contribution des places de marché pour l’économie circulaire, et leur rôle dans la responsabilité élargie du producteur, notamment dans le cadre du PJL Économie circulaire | 2019-09-30 | Détail |
| Propositions sur l’établissement de mesures fiscales à destinations des plateformes numériques, en particulier dans le cadre du projet de loi taxes sur les services numériques | 2019-09-30 | Détail |
| Sensibiliser sur l'importance de prendre en compte une maladie émergente, la maladie de NASH, dans les politiques de santé publique | 2019-09-30 | Détail |
| Echanges sur les mesures du PLF pour 2019 concernant le cadre fiscal applicable à l'économie collaborative, la TVA pour les importations vers l'UE et aux obligations liées des plateformes en ligne | 2019-09-30 | Détail |
| Présenter le programme d'actions de Ferrero France en faveur de l'accès au sport pour tous. | 2019-09-30 | Détail |
| Modifier le régime de taxation du commerce pour l'adapter aux évolutions du commerce et favoriser un traitement équitable de l'ensemble des acteurs du secteur | 2019-09-30 | Détail |
| Propositions pour l'adaptation des dispositifs d'accompagnement publics en soutien à la numérisation aux besoins des TPE-PME françaises | 2019-09-30 | Détail |
| Contributions à la réflexion sur la régulation des contenus haineux en ligne dans le cadre de la proposition de loi de lutte contre la haine en ligne | 2019-09-30 | Détail |
| Echanger sur les conséquences de transposition de la directive SUP pour les industries de l'agro-alimentaire | 2019-09-30 | Détail |
| Améliorer la protection sociale et le développement des compétences des travailleurs indépendants qui utilisent des plateformes | 2019-09-30 | Détail |
| Présenter et valoriser l'implantation de Ferrero en France et sa contribution au développement économique des territoires | 2019-09-30 | Détail |
| Informer de la position de Danone sur l'étiquetage nutritionnel pour favoriser des habitudes de consommation plus saines | 2019-09-30 | Détail |