Liste des activités
| Objet | Date publication | |
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| Favoriser une médiation territoriale pour autoriser des permissions de voieries nécessaires au transport de matériel éolien dans le département du Tarn. | 2024-03-26 | Détail |
| Favoriser l'atteinte des objectifs REPOS avec le développement des énergies renouvelables en Occitanie. | 2024-03-26 | Détail |
| Favoriser le renouvellement de parcs éoliens en fin d'exploitation dans le Tarn. | 2024-03-26 | Détail |
| Favoriser de développement de l'énergie solaire dans le Gers. | 2024-03-26 | Détail |
| Accélérer le développement des énergies renouvelables en contribuant à l'élaboration de la PPE en zone Caraïbes (éolien, photovoltaïque, hydroélectricité). | 2024-03-26 | Détail |
| Favoriser l'implantation d'un parc solaire citoyen dans le Var en étroite relation avec le tissu associatif et les collectivités. | 2024-03-26 | Détail |
| Valoriser un terrain dégradé dans les Bouches-du-Rhône avec l'implantation d'une centrale solaire. | 2024-03-26 | Détail |
| Accompagner les territoires à la planification spatiale des énergies renouvelables pour identifier des zones d'accélération propices au développement de l'éolien terrestre dans le Centre-Val de Loire. | 2024-03-26 | Détail |
| Favoriser une médiation territoriale pour développer un projet éolien dans les Ardennes avec les acteurs locaux. | 2024-03-26 | Détail |
| Favoriser le co-développement d'un projet solaire sur une friche en Seine-Maritime et initier un écosystème hydrogène en faveur de la mobilité collective. | 2024-03-26 | Détail |
| Inciter les mesures d'insertion professionnelle pour le retour à l'emploi dans les appels d'offre renouvelables. | 2024-03-26 | Détail |
| Inciter la production agricole et d'énergie solaire sur un même terrain en définissant les modalités de développement et de contrôle des projets. | 2024-03-26 | Détail |
| Valoriser la conception de projets agrivoltaïques en Bourgogne France-Comté avec la filière agricole. | 2024-03-26 | Détail |
| Préserver la capacité d'investissement des filières d'énergies renouvelables électriques en favorisant un cadre réglementaire équilibré en période de crise. | 2024-03-26 | Détail |
| Inciter à un rééquilibrage qualitatif du cahier des charges pour l'éolien mer (AO7) en faveur de la robustesse du projet, des mesures environnementales et socio-économiques territoriales. | 2024-03-26 | Détail |
| Favoriser un partage des recettes de la taxe éolienne en mer en faveur du territoire (PLF 2024). | 2024-03-26 | Détail |
| Modifier les règles d'allotissement pour l'éolien en mer (AO9) en faveur des ETI et de la diversification des candidats. | 2024-03-26 | Détail |
| Permettre la reprise du projet éolien en mer de Groix Belle-Ile avec une nouvelle technologie flottante. | 2024-03-26 | Détail |
| Insérer une obligation de résultat et des planchers d’objectifs renouvelables dans la programmation énergétique (SFEC). | 2024-03-26 | Détail |