Liste des activités
| Objet | Date publication | |
|---|---|---|
| Sensibiliser les pouvoirs publics aux mesures prises par Smovengo dans le cadre des nouvelles réglementations encadrant la désinfection des transports | 2021-03-30 | Détail |
| Sensibiliser les pouvoirs publics au renforcement de la réglementation de la construction | 2021-03-30 | Détail |
| Sensibiliser les pouvoirs publics aux solutions portées par Eaton dans le cadre des politiques de développement du stockage d’énergie et des bornes de recharges pour véhicules électriques | 2021-03-30 | Détail |
| Veiller à ce que le seuil de location de courte durée pour les résidences principales (120 jours par an) soit préservé dans le cadre de la concertation lancée par la Ministre du logement | 2021-03-30 | Détail |
| Suggérer, dans le cadre de la PPL sur les retraites supplémentaires, une expérimentation pour montrer l'utilité du recours aux généalogistes professionnels afin d’identifier les bénéficiaires | 2021-03-30 | Détail |
| Solliciter, dans le cadre du PJL ASAP, un accès facilité aux archives fiscales pour les généalogistes professionnels | 2021-03-30 | Détail |
| Demander la prise en compte de la spécificité des généalogistes professionnels pour la réouverture des archives, pour leur permettre de continuer leur travail d’identification des ayants-droit | 2021-03-30 | Détail |
| Garantir l’égalité de traitement entre locations de vacances et hôtels pendant la crise sanitaire, en s’appuyant sur un protocole validé par les pouvoirs publics | 2021-03-30 | Détail |
| Présenter l’ancrage de Coca-Cola en France et les engagements de l'entreprise concernant l'alimentation et le recyclage ainsi que l’impact de la crise sanitaire sur les activités de l’entreprise | 2021-03-30 | Détail |
| Présenter Généalogistes de France et les garanties apportées aux héritiers et demander une simplification du régime des autorisations qui leur permet d’accéder à l’état-civil de moins de 75 ans. | 2021-03-30 | Détail |
| Participer aux concertations sur la préparation des décrets de l’article 55 de la loi Engagement & Proximité, concernant les obligations liées à la location de vacances | 2021-03-30 | Détail |
| Contester la nouvelle réforme de la taxe de séjour (PLF 2021) et demander une simplification du dispositif de collecte par les plateformes | 2021-03-30 | Détail |
| Demander, dans le cadre de la crise sanitaire, que les « petits professionnels » de la location de vacances bénéficient eux aussi des exonérations de charge | 2021-03-30 | Détail |
| Présenter et promouvoir la solution développée par FaterSmart de recyclage de couches, déjà existante en Italie, en vue d’un projet industriel en France | 2021-03-30 | Détail |
| promouvoir le micro-crédit personnel en ligne à travers un contrat à impact social | 2021-03-29 | Détail |
| alerter sur les conséquences dramatiques du surendettement en France | 2021-03-29 | Détail |
| Sensibiliser sur la croissance du marché illégal de casino en ligne, ainsi que sur les conséquences de sa non régulation en France | 2021-03-30 | Détail |
| Promouvoir une amélioration des aides à la rénovation énergétique dans le cadre du PLF 2021 | 2021-03-30 | Détail |
| Plaider pour une fiscalité proportionnée des jeux en ligne | 2021-03-30 | Détail |
| Plaider pour une amélioration des aides à la rénovation énergétique dans le cadre du PLF 2021 | 2021-03-29 | Détail |
| promouvoir l’éducation financière à travers l’essaimage du jeu Dilemme | 2021-03-29 | Détail |
| Alerter sur l’importance des enjeux stratégiques de l’intelligence artificielle embarquée et de la nécessité de financer la R&D pour garantir la souveraineté européenne | 2021-03-29 | Détail |
| Contribuer aux discussions sur la transposition de la directive sur le droit d’auteur (projet de loi audiovisuel et projet d’ordonnance) | 2021-03-30 | Détail |
| Supprimer l’augmentation de la Taxe (TICPE) sur l’essence SP95-E10 prévue dans le PLF 2021 | 2021-03-30 | Détail |
| Intégrer dans le calcul la Taxe sur les Véhicules de Société (TVS) un abattement tenant compte des performances environnementales du Superéthanol E85 (PLF 2021) | 2021-03-30 | Détail |
| Sensibiliser les pouvoirs publics à la nécessité de reporter la suppression de la Déclaration Préalable de Profession (DPP) dans le cadre du PLFR 3 | 2021-03-30 | Détail |
| Augmenter les objectifs TIRIB essence pour 2022 dans le cadre du PLF 2021 | 2021-03-30 | Détail |
| Plaider pour une réouverture rapide des magasins de l’enseigne Trafic dans le cadre du premier déconfinement | 2021-03-30 | Détail |
| Positionner Dell Technologies comme un partenaire de la transformation numérique, notamment dans le cadre du plan de relance | 2021-03-30 | Détail |
| Promouvoir les actions d’Alibaba en matière d’accompagnement des entreprises françaises (projet d’évènement sur la promotion des marques dermo-cosmétiques en Chine) | 2021-03-30 | Détail |
| Alimenter les réflexions dans le cadre des débats sur la souveraineté numérique dans le contexte du besoin d’amplification de numérisation de l’Etat | 2021-03-30 | Détail |
| Participer aux négociations sur la transposition de la directive sur les services de médias audiovisuels (projet de loi audiovisuel, projet de loi DDADUE, projets d’ordonnance et de décret) | 2021-03-30 | Détail |
| Informer sur la mobilisation de Netflix aux côtés de la filière culturelle et créative dans le contexte de la crise sanitaire (fonds de soutien Audiens etc.) | 2021-03-30 | Détail |
| Présenter l’engagement durable de Netflix en France dans le contexte de l’inauguration du bureau parisien de Netflix | 2021-03-30 | Détail |
| Sensibiliser à l’impact des fauchages de culture sur les entreprises semencières et les agriculteurs | 2021-03-30 | Détail |
| Sensibiliser à l’impact de l’application de la décision du Conseil d’Etat de février 2020 en matière de mutagénèse | 2021-03-30 | Détail |
| Défense des semences et plants comme des biens de « première nécessité » dans le cadre du premier confinement | 2021-03-30 | Détail |
| comprendre les enjeux de la nouvelle réglementation pour l'épilation à la lumière pulsée | 2021-03-30 | Détail |
| Promouvoir l’innovation variétale dans le cadre de la loi de programmation pluriannuelle de la recherche (LPPR) et la réforme du CIR (PLF 2021) | 2021-03-30 | Détail |