Liste des activités
| Objet | Date publication | |
|---|---|---|
| Objectiver les effets de bord du régime socio-fiscal auxquels les clubs de football professionnels sont soumis | 2020-09-29 | Détail |
| Présenter les propositions du football professionnel (régime d’impatriation, droit à l’image, lutte contre le piratage, régime des hospitalités, développement du football féminin | 2020-09-29 | Détail |
| Sensibiliser à la problématique de la vente et revente de billets à l’occasion de manifestations sportives | 2020-09-29 | Détail |
| Aborder les enjeux à dimension internationale (impact du piratage, développement à l'international et attractivité) des clubs de football professionnel | 2020-09-29 | Détail |
| Discuter des enjeux relatifs à la gestion et à l'impact de la crise du Covid-19 pour les clubs professionnels | 2020-09-29 | Détail |
| Présenter les propositions des clubs professionnels de football en faveur de la relance du secteur dans le contexte de la crise du Covid-19 | 2020-09-29 | Détail |
| Solliciter une révision du dispositif de droit à l'image pour le rendre opérationnel | 2020-09-29 | Détail |
| Discuter des dispositions de la proposition de loi visant à faire de la France une nation sportive | 2020-09-29 | Détail |
| Proposer la visite d'un stade de football dans un but d'information sur l'organisation d'un match de football | 2020-09-29 | Détail |
| Documenter les enjeux d'innovations technologiques en matière de sécurité dans et aux abords des stades | 2020-09-29 | Détail |
| Apporter des clarifications sur l'impact de la réforme des retraites sur les clubs de football professionnel | 2020-09-29 | Détail |
| Présenter les résultats de l'étude de l'impact du régime socio-fiscal français sur l'attractivité et la compétitivité des clubs de football professionnel | 2020-09-29 | Détail |
| Audition dans le cadre de la mission d'information à l'Assemblée nationale chargée d’évaluer l’application de la loi n°2017-261 du 1er mars 2017 visant à préserver l'éthique du sport | 2020-09-29 | Détail |
| Audition dans le cadre de la mission d'information à l'Assemblée nationale sur les interdictions de stade et le supportérisme | 2020-09-29 | Détail |
| PLF 2020 : Objectiver les conséquences d'une hausse de la contribution assise sur le montant des droits de diffusion de manifestations ou de compétitions sportive | 2020-09-29 | Détail |
| Détailler les enjeux socio-fiscaux et sectoriels des clubs de football professionnel | 2020-09-29 | Détail |