Liste des activités
| Objet | Date publication | |
|---|---|---|
| Présenter les enjeux de politiques publiques relatifs aux employeurs du football professionnel français | 2022-09-28 | Détail |
| Analyser les conséquences de l'assujettissement des aides Covid à la taxe sur les salaires | 2022-09-28 | Détail |
| Sensibiliser au rôle de Foot Unis et aborder les enjeux relatifs au soutien économique aux clubs de football français | 2022-09-28 | Détail |
| Contribution aux travaux de la mission d'information relative à la reconnaissance faciale | 2022-09-28 | Détail |
| Clarifier la position de l'administration s'agissant des modalités d'application des dispositifs d'exonération et d'aide au paiement des cotisations sociales applicables aux clubs de football | 2022-09-28 | Détail |
| PLF 2022 : Soumettre les propositions du football professionnel (régime d’impatriation, droit à l’image, sécurité, développement du football féminin) | 2022-09-28 | Détail |
| Présenter au nouveau Gouvernement et aux nouveaux députés les enjeux économiques, sociaux et sociéteaux des clubs de football professionnels | 2022-09-28 | Détail |
| PPL Egalité économique et professionnelle : Souligner le caractère inapplicable de l'introduction du principe d'égalité de rémunération des sportives et sportifs | 2022-09-28 | Détail |
| Aborder les enjeux relatifs au soutien économique aaux clubs de football et dispositifs de sécurité dans les stades | 2022-09-28 | Détail |