Liste des activités
| Objet | Date publication | |
|---|---|---|
| Présenter aux décideurs publics les engagements d‘un acteur évoluant dans le BTP pour contribuer à la relance économique durant la crise Covid-19 afin qu'ils en tiennent compte dans leurs décisions | 2021-03-18 | Détail |
| Dans le cadre de la révision de la directive EUTED, soumettre des propositions afin de ne pas instaurer de fiscalité nouvelle sur le tabac ou les produits du vapotage | 2021-03-18 | Détail |
| Créer un contexte favorable pour le développement de dispositifs permettant de limiter les émissions de particules fines sur les véhicules | 2021-03-18 | Détail |
| Sensibiliser les institutionnels sur le sujet du sport en entreprise afin de gagner leur soutien | 2021-03-18 | Détail |
| Sensibiliser sur la nécessité d'investir dans le maintien de la desserte internationale du UK par train | 2021-03-18 | Détail |
| Soumettre des propositions pour une meilleure prise en compte de l'environnement dans le secteur du BTP | 2021-03-18 | Détail |
| Loi economie circulaire : Propositions sur les décrets d'application relatifs au secteur du bâtiment | 2021-03-18 | Détail |
| Plan de relance : acter la participation aux travaux relatifs à la fixation des niveaux de prise en charge de l'apprentissage les établissements d'enseignement supérieur formant par apprentissage | 2024-09-16 | Détail |
| PLFSS 2021 : Soumettre des propositions en matière de développement de la télémédecine | 2021-03-18 | Détail |
| Projet de loi retraites : obtenir le dépôt d'un amendement afin d'éviter la surfiscalité des rentes | 2024-09-16 | Détail |
| Inciter au lancement d'un appel à candidatures en TNT gratuite | 2021-03-18 | Détail |
| Présenter l'activité de téléachat et sensibiliser les parlementaires de l'impact sur les PME françaises de ce mode de distribution afin de gagner leur soutien | 2021-03-18 | Détail |
| Proposer la pérennisation des dispositions transitoires d'urgence en matière de télémédecine dans la perspective du PLFSS2021 | 2021-03-18 | Détail |
| Emettre des propositions dans le cadre du groupe de travail "3R" mis en place par le MTES et partager les difficultés liées aux objectifs de recyclabilité fixés par la loi AGEC | 2021-03-18 | Détail |
| Projet de loi d'adaptation au droit de l'UE : s’assurer que la transposition par voie d’ordonnance de l’article 17 de la directive droit d’auteur demeure fidèle au texte européen | 2024-09-16 | Détail |
| Sensibiliser sur la nécessité de développer une approche territoriale de la télémédecine et faire des propositions en ce sens | 2021-03-18 | Détail |
| PLFSS 2021 : Alerter sur une disposition en cours d'examen relative à la téléconsultation/télémédecine et proposer sa modification | 2021-03-18 | Détail |
| Inciter l'Education nationale à mieux prendre en compte l'importance de la santé bucco-dentaire dans l'éducation de l'enfant en milieu scolaire | 2021-03-18 | Détail |
| Présenter aux décideurs publics les différentes innovations en terme d'urbanisme et de norme environnementale afin qu'ils en tiennent compte dans leurs décisions | 2021-03-18 | Détail |
| Présenter des propositions sur les questions d'avantage en nature dans le cadre du soutien au sport en entreprise | 2021-03-18 | Détail |
| Propositions pour favoriser le développement de la télémédecine, dans le contexte de "l'après Covid-19" | 2021-03-18 | Détail |
| PLFSS 2021 : Proposer la modification d'une disposition en cours d'examen relative à la téléconsultation/télémédecine visant à étendre les possibilités de recours à cette pratique | 2024-09-16 | Détail |
| Projet de loi audiovisuel : promouvoir auprès des parlementaires le rôle du téléachat en vue de convaincre de l'opportunité de consacrer à cette activité une chaine dédiée 24h/24 | 2024-09-16 | Détail |
| Loi anti-gaspillage pour une économie circulaire: proposer d'encourager des alternatives aux emballages plastiques tels que le bois | 2024-09-16 | Détail |
| Loi 5G : apporter au gouvernement les garanties de sécurité pour ne pas exclure Huawei du marché français | 2024-09-16 | Détail |
| Loi AGEC : Proposer des mesures aux parlementaires de la commission compétente au fond visant à assouplir les contraintes techniques liées à la mise en place de la REP sur les textiles sanitaires | 2024-09-16 | Détail |
| Proposition de loi "Démocratiser le sport en France" : présenter des propositions de mesures visant à développer la pratique du sport en entreprise dans le cadre de ce futur texte | 2024-09-16 | Détail |
| Projet de loi de financement de la sécurité sociale 2021 : Présenter les enjeux sur la fiscalité du tabac et prévenir sur les risques des évolutions fiscales de la fiscalité du tabac | 2024-09-16 | Détail |
| Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières : suggérer une réduction des tarifs douaniers sur les importations d'aluminium bas carbone | 2024-10-08 | Détail |
| Loi anti-gaspillage pour une économie circulaire: Proposer des modifications réglementaires dans le cadre des décrets d'application visant à favoriser le réemploi des terres excavées | 2024-09-16 | Détail |