Liste des activités
| Objet | Date publication | |
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| Augmenter le montant de l’aide à l’acquisition d’une borne de recharge et la cibler sur les bornes de recharge communicantes - Projet de loi de finances pour 2024 | 2024-02-27 | Détail |
| Proposer un alignement de l’avantage fiscal à l’hydrogène bas carbone et renouvelable - TIRUERT - Projet de loi de finances pour 2024 | 2024-02-27 | Détail |
| Promouvoir l’usage de l’électricité afin d’accélérer la transition vers une société neutre en carbone – Colloque annuel de l'UFE | 2024-02-27 | Détail |
| Proposer de revoir la répartition de l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER) s’agissant de l’éolien et du solaire - Projet de loi de finances pour 2024 | 2024-02-27 | Détail |
| Promouvoir la place des réseaux publics d'électricité dans les dispositifs de décarbonation de l'industrie - PJL Industrie verte | 2024-02-27 | Détail |
| Rappeler les enjeux de la régulation et à la fixation du prix de l'électricité dans le cadre de l'examen d'une proposition de loi | 2024-02-27 | Détail |
| Promouvoir l’usage de l’électricité afin d’accélérer la transition vers une société neutre en carbone (réseaux sociaux) | 2024-02-27 | Détail |
| Promouvoir l’usage de l’électricité afin d’accélérer la transition vers une société neutre en carbone dans les territoires (Action territoriale en Occitanie) | 2024-02-27 | Détail |
| Permettre la reconnaissance de la raison impérative d’intérêt public majeur (RIIPM) pour tous les projets d’installations de production d’énergie renouvelable – décret APER | 2024-02-27 | Détail |
| Permettre la reconnaissance de la raison impérative d’intérêt public majeur (RIIPM) aux réacteurs nucléaires - Projet de loi d’accélération - nucléaire | 2024-02-27 | Détail |
| Rehausser le montant du chèque énergie et revoir l'assiette des bénéficiaires pour mieux accompagner les ménages modestes dans la transition énergétique - PLF 2024 | 2024-02-27 | Détail |
| Proposer un cadre stable et adapté pour la sixième période des certificats d'économie d'énergie | 2024-02-27 | Détail |