Liste des activités
| Objet | Date publication | |
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| Organiser une table-ronde virtuelle interministérielle sur la préparation de la France à la thérapie génique | 2022-03-30 | Détail |
| Organiser une table-ronde virtuelle interministérielle sur la préparation de la France à la thérapie génique | 2022-03-30 | Détail |
| Arrêté du 29.04.21 : demande d'extension pour les entreprises du mareyage de la période d'éligibilité aux indemnisations de pertes de chiffres d'affaires liées au Brexit | 2022-03-31 | Détail |
| Demander la création d'un outil de financement structurel du mareyage | 2022-03-31 | Détail |
| Covid-19 : ajout du mareyage à la liste des professions prioritaires éligibles à la vaccination | 2022-03-31 | Détail |
| PLF 2022 : proposition d'amendement visant à créer un outil de financement structurel du secteur du mareyage | 2022-03-31 | Détail |
| Sensibiliser aux conséquences sur le secteur du mareyage des mesures de rétorsion à l'encontre du Royaume-Uni dans le cadre de l'Accord de Commerce et de Coopération | 2022-03-31 | Détail |
| Présenter les entreprises du mareyage et sensibiliser aux problématiques et enjeux du secteur | 2022-03-31 | Détail |
| Proposer un amendement au PLF 2022 visant à rétablir un tarif par hectolitre de nature à restaurer le caractère incitatif de la TIRUERT et soutenir l’incorporation de biodiesel dans les gazoles | 2022-03-31 | Détail |
| Proposer un amendement au PLF 2022 visant à clarifier l’éligibilité des cultures intermédiaires au pourcentage national cible d'incorporation d'énergie renouvelable de 1% prévu pour les carburéacteurs | 2022-03-31 | Détail |
| PLF 2022 : intervention visant à demander une baisse de la fiscalité sur les matériaux de construction bas carbone et issus de l’économie circulaire | 2022-03-31 | Détail |
| Présenter le laboratoire Organon, son portefeuille de produits et ses projets en France, tout en sensibilisant les décideurs aux enjeux liés à la santé des femmes | 2022-03-29 | Détail |
| Proposer un amendement au PLFSS 2022 permettant la conclusion d'un contrat d'accès précoce entre la HAS, un industriel et une FSMR, après consultation de l'association de patients concernée | 2022-03-29 | Détail |
| Interpeller des élus pour les alerter sur les conséquences d’un échec des négociations avec le Royaume-Uni sur les licences de pêche et appeler à durcir lesdites négociations | 2022-03-29 | Détail |
| PLFSS 2022 : garantir la prise en compte de l’empreinte industrielle dans la fixation et la révision du prix d’un produit de santé | 2022-03-29 | Détail |
| Sensibiliser les pouvoirs publics aux défis organisationnels et économiques à relever pour préparer la France à l’arrivé des médicaments de thérapie génique | 2022-03-29 | Détail |
| Proposer un amendement au PLFSS 2022 permettant la conclusion d'un contrat d'accès précoce entre la HAS, un industriel et une FSMR, après consultation de l'association de patients concernée | 2022-03-29 | Détail |
| Sensibiliser aux grands enjeux (socio-économiques, environnementaux) de la filière pêche et aquaculture française et présenter son nouveau Directeur général | 2022-03-29 | Détail |
| Sensibiliser aux impacts de la régulation économique 2022 sur les produits de santé | 2022-03-29 | Détail |
| Invitation à assister/ou prendre la parole à une table-ronde sur la méthode de calcul de l'analyse de cycle de vie des bâtiments retenue pour la RE2020 | 2022-03-31 | Détail |
| Sensibiliser les pouvoirs publics aux défis organisationnels et économiques à relever pour préparer la France à l’arrivé des médicaments de thérapie génique | 2022-03-29 | Détail |
| Mettre en place par voie législative et/ou règlementaire un dialogue social fonctionnel et équilibré entre plateformes et chauffeurs VTC | 2022-03-31 | Détail |
| Décret RE 2020 : interpellation des décideurs sur la méthode de calcul de l’ACV dynamique pour les émissions carbone du bâtiment | 2022-03-31 | Détail |
| Alerter sur l'impact sur la pérennité économique du secteur français des VTC de certaines dispositions de la proposition de Directive sur les conditions de travail des travailleurs de plateformes | 2022-03-31 | Détail |
| Demander une sécurisation juridique sur le statut des chauffeurs VTC face à l’incertitude générée par le cadre français actuel, qui menace la pérennité économique du secteur | 2022-03-31 | Détail |