Liste des activités
| Objet | Date publication | |
|---|---|---|
| Lutter contre la pêche illégale en Guyane française | 2021-09-30 | Détail |
| Loi Climat et Résilience : obtenir des avancées sur le titre "Se nourrir" | 2021-09-30 | Détail |
| Orienter la structuration de la future Stratégie Nationale Biodiversité, s'assurer de sa redevabilité et que des moyens y soient alloués | 2021-09-30 | Détail |
| Loi climat et résilience et Loi de finances 2021 : Favoriser l'accès à la mobilité durable en renforçant le forfait mobilité durable et en instaurant une TVA à 5,5 % pour les transports publics | 2021-09-30 | Détail |
| PLF21 : Soutenir la transition écologique dans les collectivités territoriales | 2021-09-30 | Détail |
| Plan de relance : Assurer que les actions de reboisement pour l'adaptation au changement climatique soient faites selon des critères permettant résilience et adaptation | 2021-09-30 | Détail |
| Loi climat et résilience et Stratégie Aires Protégées: Clarifier l’objectif de 10% d’aires protégées sous protection forte | 2021-09-30 | Détail |
| Loi climat et résilience : mesures en faveur des énergies renouvelables citoyennes | 2021-09-30 | Détail |
| Ambition des aires marines de Polynésie Française et Nouvelle-Calédonie | 2021-09-30 | Détail |
| Propositions pour répondre à la crise des forêts en France (biodiversité, atténuation, adaptation, résilience) ainsi qu'à la crise que traverse l'ONF. | 2021-09-30 | Détail |
| Aide publique au développement : renforcer le financement public de la biodiversité dans le cadre de la politique française de développement | 2021-09-30 | Détail |
| Stratégie Nationale de Lutte contre la Déforestation importée : faire appliquer les mesures prévues par la stratégie nationale de lutte contre la déforestation importée | 2021-09-30 | Détail |
| Loi climat et résilience : intégrer la protection de l'environnement dans la réforme du code minier | 2021-09-30 | Détail |
| Accélérer la transition écologique de la Nouvelle Calédonie | 2021-09-30 | Détail |
| Loi climat et résilience : Mettre en place un prêt à taux zéro mobilité durable | 2021-09-30 | Détail |
| Plan Stratégique National (PSN): influencer la construction du PSN vers le soutien à la transition agroécologique | 2021-09-30 | Détail |
| Loi climat et résilience : Réguler la publicité sur les produits polluants | 2021-09-30 | Détail |
| Lois de finances et Loi climat et résilience : Mettre en place une éco-conditionnalité des aides publiques aux entreprises et renforcer la responsabilité environnementale des entreprises | 2021-09-30 | Détail |
| Recommandations pour un développement durable de l'éolien offshore | 2021-09-30 | Détail |
| Mettre en cohérence l’Alliance pour la préservation des forêts tropicales, annoncée par le Président de la République en 2019 et les réalités de la Guyane. | 2021-09-30 | Détail |
| Demande de l'introduction de deux ourses en remplacement des deux ours abattus | 2021-09-30 | Détail |
| Mise en place d'un encadrement de la pêche maritime de loisir | 2021-09-30 | Détail |
| Encourager à une action soutenue de la France en matière CITES et de lutte contre le commerce illégal d'espèces sauvages, aux niveaux national et européen | 2021-09-30 | Détail |
| Amener la France à prendre des mesures permettant de réduire les captures accidentelles de dauphins dans le Golfe de Gascogne | 2021-09-30 | Détail |
| Loi de finances, actes réglementaires, loi climat et résilience : faire adopter des mesures législatives, fiscales et réglementaires pour contenir la progression des ventes de SUV en France | 2021-09-30 | Détail |
| Lois de finances et Loi climat et résilience : Mettre en place une éco-conditionnalité des aides publiques aux entreprises et renforcer la responsabilité environnementale des entreprises | 2021-09-30 | Détail |