Liste des activités
| Objet | Date publication | |
|---|---|---|
| Sensibiliser les pouvoirs publics aux enjeux de la boucle à eau chaude | 2025-03-30 | Détail |
| Fiche d'opération standardisée BAR-TH-173 : contribuer au projet de FAQ relatif aux modalités d’application de la fiche d'opération standardisée BAR-TH-173 | 2025-03-30 | Détail |
| PJL sur la souveraineté énergétique : échanger sur les questions de programmation énergétique et sur les enjeux de la boucle à eau chaude | 2025-03-30 | Détail |
| PPL visant à atténuer la crise du logement par une modification rationalisant la méthode de calcul du diagnostic de performance énergétique : échanger sur le DPE et le coefficient de conversion | 2025-03-30 | Détail |
| Efficacité énergétique : organiser une table-ronde dans le cadre d'Interclima | 2025-03-30 | Détail |
| DPE et Ma Prime Renov' : échanger sur les évolutions du DPE et de MaPrimeRénov' et alerter sur les orientations prises pour 2025 | 2025-03-30 | Détail |
| Présenter les enjeux du chauffage à boucle à eau chaude | 2025-03-30 | Détail |
| Efficacité énergétique : sensibiliser les parlementaires au caractère primordial de la notion | 2025-03-30 | Détail |
| PLF 2025 : réagir au projet d'article 10, pour maintenir la TVA à taux réduit sur les chaudières | 2025-03-30 | Détail |
| PLFSS 2025 : présenter la situation économique et financière des EHPAD privés afin d'obtenir une augmentation de l'ONDAM. | 2025-03-28 | Détail |
| Ma Prime Adapt : discuter des conditions d'éligibilité et d'application de Ma Prime Adapt et faire un premier bilan de mise en œuvre du dispositif | 2025-03-29 | Détail |
| Projet d’arrêté relatif à la nature et aux caractéristiques des prestations de rénovation énergétique bénéficiant du taux réduit de TVA de 5,5%. : participer à la consultation | 2025-03-30 | Détail |
| Efficacité énergétique et coefficient de conversion : sensibiliser les pouvoirs publics sur les conséquences d'un changement de mode de calcul | 2025-03-30 | Détail |
| Dispositifs d'aide à l'aménagement du logement face à la perte d'autonomie : faire un premier bilan de Ma Prime Adapt et évoquer le maintien du crédit d'impôt autonomie | 2025-03-29 | Détail |