Observation
ATELIERS DE CONCERTATION: idem 3/12 ATELIERS DE CONCERTATION : idem 3/12 SNAP (Stratégie Nationale des Aires Protégées).: idem 15/3 SRC : ATELIERS DE CONCERTATION: GT thématiques contribuant à l'avancée du SRC et défense de nos intérets Comité départemental de l'eau du Doubs et térritoire de Belfort / les modalités de gestion de la sécheresse : idem 29/9 participation de la profession aux mesures restrictives des usages de l'eau
Ministères / responsables
| Responsable | Département ministériel |
|---|---|
| Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires | — |
Domaines d'intervention
Développement des territoires
Actions menées
- Transmettre des suggestions afin d'influencer la rédaction d'une décision publique
Décisions concernées
Autres décisions publiques
Bénéficiaires
- UNION NATIONAL INDUS CARRIERE MATERIEL