Objet de l'activité

Présenter le schéma régional des carrières et son opposabilité aux documents d'urbanisme

Date de publication : 2023-02-03

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Observation

Bureau associations des maires 14 Bureau association des maires 76 Bureau association des maires 27

Ministères / responsables
ResponsableDépartement ministériel
Député, sénateur, collaborateur du Président de l'Assemblée nationale ou du Président du Sénat, d’un député, d'un sénateur ou d'un groupe parlementaire, agents des services des assemblées parlementaires
Domaines d'intervention
Occupation des sols
Actions menées
  • Transmettre aux décideurs publics des informations, expertises dans un objectif de conviction
Décisions concernées
Autres décisions publiques
Bénéficiaires
  • UNION NATIONAL INDUS CARRIERE MATERIEL