Objet de l'activité

Livres d'occasion : promotion d'un cadre fiscal excluant toute taxation de ce marché

Date de publication : 2025-03-31

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Ministères / responsables
ResponsableDépartement ministériel
Agent de l’ÉtatAgent d’administration centrale de l’État
Domaines d'intervention
Arts, cultureNumérique
Actions menées
  • Organiser des discussions informelles ou des réunions en tête-à-tête
  • Etablir une correspondance régulière (par courriel, par courrier…)
Décisions concernées
Actes réglementaires
Bénéficiaires
  • ADEVINTA FRANCE