Liste des activités
| Objet | Date publication | |
|---|---|---|
| Promouvoir dans le projet de loi industries vertes les mesures qui pourraient faciliter le développement des Corporate Power Purchase Agreement (CPPA) | 2024-03-28 | Détail |
| Favoriser la réduction des délais de développement des projets ENR en France pour permettre leur accélération | 2024-03-28 | Détail |
| Promouvoir la prise en compte des énergies renouvelables dans les projets de programmation énergétique, pour la transition écologique dans les outre-mer | 2024-03-28 | Détail |
| Promouvoir le développement des renouvelables en Nouvelle Calédonie | 2024-03-28 | Détail |
| Appeler l'attention sur le potentiel de croissance de l'éolien terrestre si certaines contraintes pouvaient être réévaluées avec la filière, notamment les interférences vis-à-vis des radars | 2024-03-28 | Détail |
| Loi accélération des énergies renouvelables, décret d’application sur l’agrivoltaisme : souligner les enjeux d’occupation du foncier et du partage de la valeur avec le monde agricole | 2024-03-28 | Détail |
| Permettre le développement d'un projet de centrale solaire à puissance garantie en Guyane (projet Maya) | 2024-03-28 | Détail |
| Ouvrir la possibilité de signer des Corporate Power Purchase Agreements (CPPA) en zones non interconnectées | 2024-03-28 | Détail |