Liste des activités
| Objet | Date publication | |
|---|---|---|
| Favoriser la mise sur le marche d'une thérapie grace à l'expérimentation d’accès direct prévue par l'article 62 de la LFSS pour 2022 | 2024-03-31 | Détail |
| Comprendre les autorisations de réutilisation des eaux usées (en lien avec un projet de station de retraitement) | 2024-03-31 | Détail |
| Présenter et valoriser le savoir-faire de RATP Dev en anticipation du lancement de l'appel d'offres relatif au lot Etoile de Caen par la Région Normandie | 2024-03-31 | Détail |
| Attirer l'attention sur les enjeux de la déprise laitière dans les territoires de montagne et les réflexions pour y remédier | 2024-03-31 | Détail |
| PLFSS2024 : revenir sur l’élargissement de la substitution des médicaments biosimilaires | 2024-03-31 | Détail |
| Favoriser l'accès au marché de thérapies innovantes avec la mise en application de l'article 54 de la LFSS 2023 sur le paiement à la performance et dans le temps | 2024-03-31 | Détail |
| Renforcer l'encadrement des pratiques de télémédecine dans les soins orthodontiques pour garantir la sécurité et le bien-être des patients tout au long de leurs traitements | 2024-03-31 | Détail |
| Présenter les interrogations et propositions du groupe SEB, dans le cadre de la PPL sur les plastiques dangereux | 2024-03-31 | Détail |
| prix de l'énergie : exposer les difficultés des franchisés face à la hausse et demander un prolongement des aides | 2024-03-31 | Détail |
| Contribuer aux réflexions relatives à la politique de gestion de l’eau pour souligner les enjeux pour la filière | 2024-03-31 | Détail |
| Présenter les solutions pouvant contribuer à la transformation numérique de l'Etat en vue de futurs appels d'offre | 2024-03-31 | Détail |
| Discuter des enjeux et solutions de préservation de la compétitivité et la soutenabilité de la filière laitière face au contexte national, européen et international | 2024-03-31 | Détail |
| Revoir le financement, la numérisation et l’adaptation des bases de gestion des informations d’identification animales, dans le cadre du PJL DDADUE | 2024-03-31 | Détail |
| PJL ENR : Proposer d'exempter d'ombrières les installations bénéficiant déjà de panneaux photovoltaiques en toitures | 2025-09-16 | Détail |