Liste des activités
| Objet | Date publication | |
|---|---|---|
| Présenter l'association et la contribution des DM innovants à l'amélioration de la prise en charge des patients et l'organisation des soins | 2025-03-31 | Détail |
| Valoriser les innovations en matière de DM numériques et améliorer les mécanismes d'accès dédiés | 2025-03-31 | Détail |
| Actes associés aux dispositifs médicaux : appliquer la réforme des procédures de création et de révision pour faciliter l’accès aux innovations | 2025-03-31 | Détail |
| Enclencher la refonte des mécanismes d'accès dérogatoires pour améliorer leur efficacité et en faire de véritables leviers de diffusion de l'innovation | 2025-03-31 | Détail |
| 20 ans APIDIM : Valoriser l'impact organisationnel, économique et clinique des DM innovants dans le système de santé | 2025-03-31 | Détail |
| Revue IGAS/IGF des dépenses DM : Contribuer à la réflexion sur les leviers d'économies et d'efficience en matière de dispositifs médicaux et valoriser l'impact économique des DM innovants | 2025-03-31 | Détail |
| Evaluation des DM Innovants : Adapter les procédures d'évaluation et d'accès au marché au rythme des innovations dans le dispositif médical | 2025-03-31 | Détail |
| Clause de sauvegarde : revoir le mécanisme pour apporter davantage de prévisibilité et de lisibilité, tant dans le calibrage du montant Z que dans les outils de pilotage de la dépense | 2025-03-31 | Détail |
| PLFSS 2025 : alerter sur les impacts du déclenchement de la clause de sauvegarde en 2024 et 2025 sur l’innovation en santé (montant Z et progressivité) | 2025-03-31 | Détail |
| Prise en charge des DM innovants : Instaurer un moratoire sur les radiations et réviser les critères de gestion de la liste en sus | 2025-03-31 | Détail |