Activités de l'exercice

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Liste des activités
ObjetDate publication
PLF : MODIFIER LE BAREME DE LA TAXE DE SEJOUR APPLICABLE AUX AUBERGES DE JEUNESSE ET DEFINIR CES ETABLISSEMENTS DANS LE CODE DU TOURISME2020-01-13Détail
PLF : MODIFIER LE MONTANT DE LA REDEVANCE AUDIOVISUELLE APPLICABLE AUX VILLAGES VACANCES OUVERTS MOINS DE 9 MOIS PAR AN2020-01-13Détail
PROMOUVOIR LES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS - ORGANISATION D'UN COLLOQUE SUR LES IMPACTS SOCIAUX ET ECONOMIQUES DES CENTRES DE VACANCES DANS LES TERRITOIRES2020-01-13Détail