Liste des activités
| Objet | Date publication | |
|---|---|---|
| Coordination du projet de loi sur le partage de la valeur avec l'accord national d'intéressement | 2024-05-15 | Détail |
| Favoriser l'accès des ménages au crédit immobilier en s'assurant de leur solvabilité et en contribuant à une meilleure compréhension des situations d'absence d'octroi | 2024-04-10 | Détail |
| Examen des initiatives en matière de notation "verte" et de mise en oeuvre des règles applicables à la finance durable | 2024-05-15 | Détail |
| Financement de la pêche, de l'économie de la mer et situation de la société centrale de crédit maritime | 2024-05-15 | Détail |
| Encadrement de l'épargne réglementée et mise en application des modalités de calcul de la rémunération du Livret A dans un environnement contraint | 2024-05-15 | Détail |
| Propositions relatives au projet de loi de finances pour 2024 au regard, en particulier, des enjeux en matière de logement et de rénovation énergétique | 2024-05-15 | Détail |
| Evolution de la tarification en matière d'énergie photovoltaïque et les dispositifs d'accompagnement associés | 2024-05-15 | Détail |
| Déploiement du plan de sobriété énergétique dans les sites de secours et les installations soumises au délestage | 2024-05-15 | Détail |
| Situation financière des PME, performance du soutien bancaire et efficacité de la médiation du crédit | 2024-05-15 | Détail |
| Contribution aux méthodes de calcul retenues pour le traitement comptable applicables au plan d'épargne salariale | 2024-05-15 | Détail |
| Avenir de l'économie sociale et solidaire, de la gouvernance du secteur et de la coopération au regard du cadre législatif actuel | 2024-05-15 | Détail |
| Présentation de la solidité et des forces du modèle mutualiste dans un environnement réglementaire contraignant | 2024-05-15 | Détail |
| Contribution des banques aux objectifs de simplification et d'attractivité de la place financière française | 2024-05-15 | Détail |
| Contribution du groupe au développement de la finance durable et discussions techniques relatives au projet de loi industrie verte | 2024-05-15 | Détail |
| Proposer un cadre adapté aux défis auxquels est confronté le secteur immobilier en s'appuyant sur l'expérience du groupe en matière de logement | 2024-04-10 | Détail |
| Sensibilisation aux difficultés rencontrées en matière de distribution des produits d'assurance et de gestion des contrats associés | 2024-05-15 | Détail |
| Situation du marché des prêts emprunts de titres et autres produits dérivés dans l'attente des réponses concernant le régime fiscal applicable | 2024-05-15 | Détail |
| Présentation des enjeux techniques et opérationnels associés à l'allocation d'une partie de l'épargne réglementée vers le financement des industries de la Défense | 2024-05-15 | Détail |