Liste des activités
| Objet | Date publication | |
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| Partager les meilleures pratiques de prévention et de prise en charge observées pour les patients porteurs d'un diabète de type 2 | 2025-03-28 | Détail |
| Liste en sus : proposer des critères de radiation de la Liste en sus, des modalités de réintégration des masses financières dans les tarifs GHS et un moratoire sur les radiations (L165-1 CSP) | 2025-03-28 | Détail |
| Partager des recommandations pour améliorer la prise en charge des consultations de prévention aux âges clés de la vie faisant appel à la biologie médicale (PLFSS) | 2025-03-28 | Détail |
| Présenter les grandes tendances d’innovations technologiques afin d'améliorer les conditions d'évaluations des technologies médicales | 2025-03-28 | Détail |
| Solliciter la mise en conformité de la loi AGEC avec la réglementation européenne pour l’interdiction des micro-plastique liée aux dispositifs de diagnostic-in-vitro | 2025-03-28 | Détail |
| Proposer des mesures réglementaires pour permettre à des professionnels de santé de réaliser des examens de biologie délocalisée en modifiant l’arrêté du 3 août 2014 (tests, lieux, personnes) | 2025-03-28 | Détail |
| Proposer des lignes directrices des arrêtés du 23/02/2024 de prise en charge des activités de télésurveillance des prothèses cardiaques implantables | 2025-03-28 | Détail |
| Proposer des aménagements des référentiels d'interopérabilité et de sécurité des dispositifs médicaux pris en charge sur la LPP (Art L165-1 CSP) | 2025-03-28 | Détail |
| PLFSS : proposer un aménagement des conditions de calcul de l’assiette de la clause de sauvegarde des dispositifs médicaux | 2025-03-28 | Détail |
| Partager des propositions d'amélioration de la mise en œuvre de la Loi AGEC pour la REP DEEE, en partageant le rôle de Système individuel dans les performances de collecte | 2025-03-28 | Détail |