Liste des activités
| Objet | Date publication | |
|---|---|---|
| PLFSS 2023 : Mettre en place des rendez-vous de prévention liés aux risques de la fragilité osseuse et des maladies cardiovasculaires pour les 60-65 ans | 2023-03-27 | Détail |
| Simplifier et optimiser le dispositif de remboursement des actes de biologies moléculaire | 2023-03-27 | Détail |
| Marché de ville des biosimilaires : Accroître le taux de pénétration des biosimilaires en privilégiant l’interchangeabilité tout en assurant la sécurité des patients | 2023-03-27 | Détail |
| Encourager l’évolution des compétences et des pratiques pour les professions de santé, dans le cadre du think tank Innovation days | 2023-03-27 | Détail |
| PPL pour l’amélioration de l’accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé: Permettre l’élargissement du champ de compétences des IPA aux maladies inflammatoires chroniques | 2023-03-27 | Détail |
| Promouvoir le passage « d’un parcours de soin » à un « parcours de santé », dans le cadre du think tank Innovation days | 2023-03-27 | Détail |
| Soutenir le développement de l’innovation au service du soin et de la santé, dans le cadre du think tank Innovation days | 2023-03-27 | Détail |
| PPL relative à l'innovation en santé : Mettre à jour trimestriellement les bases de données du SND | 2023-03-27 | Détail |
| Marchés hospitaliers : Promouvoir le développement d’un marché soutenable des biosimilaires en cohérence avec les enjeux de santé publique | 2023-03-27 | Détail |
| Proposer une adaptation de l’organisation du système de santé aux différentes échelles territoriales, dans le cadre du think tank Innovation days | 2023-03-27 | Détail |
| PLFSS 2023 : Supprimer la procédure de référencement prévue à l’article 30 | 2023-03-27 | Détail |
| PLFSS 2023 et PPL Innovation santé : Simplifier le circuit administratif des recherches impliquant la personne humaine et nécessitant l’exportation de tissu humain | 2023-03-27 | Détail |
| PLFSS 2023 : Etendre l’abattement de la taxe sur la promotion des génériques aux biosimilaires | 2023-03-27 | Détail |
| PPL Innovation santé : Instaurer une « ASMR conditionnelle » | 2023-03-27 | Détail |
| PLFSS 2023 et PPL relative à l'innovation en santé : Inscrire systématiquement dans le dossier médical partagé du patient ses résultats de biologie moléculaire | 2023-03-27 | Détail |
| Définir une tarification de la télésurveillance médicale en droit commun adaptées aux besoins | 2023-03-27 | Détail |
| PPL Innovation en santé : Introduire la possibilité de rattacher les comités de protection des personnes aux centres de lutte contre le cancer | 2023-03-27 | Détail |