Liste des activités
| Objet | Date publication | |
|---|---|---|
| Contribuer aux réflexions des pouvoirs publics sur un projet de réforme du titre-restaurant en matière de gouvernance du dispositif fondée sur le dialogue social | 2025-03-04 | Détail |
| Contribuer aux réflexions des pouvoirs publics sur un projet de réforme du cadre fiscal du crédit mobilité | 2025-03-04 | Détail |
| Contribuer aux réflexions des pouvoirs publics sur un projet de réforme du titre-restaurant en ce qui concerne l'accès du dispositif à d'autres professions | 2025-03-04 | Détail |
| Contribuer aux réflexions des pouvoirs publics sur un projet de réforme du titre-restaurant afin d'acter la dématérialisation complète du dispositif | 2025-03-04 | Détail |
| Contribuer aux réflexions des pouvoirs publics sur le dispositif du CESU pour faciliter son usage | 2025-03-04 | Détail |
| Valoriser le CESU comme outil de soutien à l'accès à la garde d'enfant dans le cadre de la construction du Service Public de la Petite Enfance | 2025-03-04 | Détail |
| Contribuer aux réflexions des pouvoirs publics sur la mise en œuvre d'un double plafond du dispositif du titre-restaurant | 2025-03-04 | Détail |
| Suivre l'intégration du CESU préfinancé au dispositif d'avance immédiate de crédit d'impôt services à la personne | 2025-03-04 | Détail |
| Contribuer aux réflexions des pouvoirs publics sur un projet de réforme du titre-restaurant en matière de solidarité | 2025-03-04 | Détail |
| Contribuer aux réflexions des pouvoirs publics sur un projet de réforme du Forfait mobilité durable pour une évolution en Forfait mobilités durables global | 2025-03-04 | Détail |
| Promouvoir l'usage du titre-restaurant à destination des agents des collectivités publiques (Menton et Arles) | 2025-03-04 | Détail |
| Promouvoir l'usage du titre-restaurant à destination des agents des collectivités publiques | 2025-03-04 | Détail |
| Mise en place d'un stand au sein d'un événement organisé par une organisation de représentation patronale | 2025-03-04 | Détail |