Liste des activités
| Objet | Date publication | |
|---|---|---|
| Projet de loi anti gaspillage et économie circulaire : sensibiliser sur la contribution des éco-organismes aux coûts des opérations de réemploi et réutilisation mises en œuvre par les collectivités | 2021-03-30 | Détail |
| Transmission d'information sur l'impact de la crise sanitaire sur la filière de gestion des déchets d'équipements électriques et électroniques | 2021-03-30 | Détail |
| Sensibilisation sur les activités de la filière en matière de recyclage des téléphones portables et valorisation de l'initiative "www.jedonnemontelephone.fr" | 2021-03-30 | Détail |
| Sensibilisation sur les activités de la filière en faveur de l'économie sociale et solidaire | 2021-03-30 | Détail |
| Projet de loi anti gaspillage et économie circulaire : sensibiliser sur la contribution des éco-organismes aux coûts de collecte des déchets parmi les encombrants | 2021-03-30 | Détail |
| Sensibiliser sur la lutte contre les vols, transferts illicites transfrontaliers et exports illégaux de déchets électriques et électroniques et sur les actions de la filière | 2021-03-30 | Détail |
| Sensibilisation sur les impacts des dispositions relatives aux éco-organismes dans le cadre du suivi de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire | 2021-03-30 | Détail |