Liste des activités
| Objet | Date publication | |
|---|---|---|
| Loi Industrie Verte : favoriser la prise en compte des bioplastiques dans l'industrie verte | 2024-03-27 | Détail |
| Projet de loi de Finances : Promouvoir un cadre fiscal favorable à la consommation de bioéthanol carburant | 2024-03-27 | Détail |
| Promouvoir une gestion équilibrée de l'eau d'irrigation agricole et le développement d'ouvrages de stockage d'eau | 2024-03-27 | Détail |
| Prendre en compte le rôle du bioéthanol dans la décarbonation des véhicules légers | 2024-03-27 | Détail |
| Réutilisation des Eaux Usées Traitées : Définir des conditions réglementaires favorisant l'émergence des projets | 2024-03-27 | Détail |
| Tarification de l'Electricité : Permettre aux irrigants de bénéficier du bouclier tarifaire | 2024-03-27 | Détail |
| PLF : Sensibiliser aux impacts de l'augmentation de redevance prélèvement pour l'irrigation | 2024-03-27 | Détail |
| Sensibiliser sur les facteurs de production de maïs afin de maintenir la compétitivité des exploitations | 2024-03-27 | Détail |
| Accord commercial sur le Mercosur : Sensibiliser aux impacts de la signature de l'accord commercial du Mercosur sur la production française de maïs | 2024-03-27 | Détail |
| Sensibiliser à l'adaptation de la directive européenne 2001/18/EC aux méthodes récentes d'amélioration des plantes | 2024-03-27 | Détail |