Liste des activités
| Objet | Date publication | |
|---|---|---|
| Audition par la commission d'expert sur l'exposition aux écrans des enfants | 2025-03-19 | Détail |
| Audition dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2025. Flécher la fiscalité spécifique du secteur des télécoms vers l'aménagement numérique du territoire | 2025-03-19 | Détail |
| AUDITION PAR LA COMMISSION SUPÉRIEURE DU NUMÉRIQUE ET DES POSTES DANS LE CADRE DE SON AVIS sur la transposition de la directive NIS 2 | 2025-03-19 | Détail |
| AUDITION DANS LE CADRE DE L'EXAMEN DU PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE | 2025-03-19 | Détail |
| Présentation de l'étude économique 2023 du secteur des télécoms | 2025-03-19 | Détail |
| AUDITION PAR LA COMMISSION SUPÉRIEURE DU NUMÉRIQUE ET DES POSTES DANS LE CADRE DE SON AVIS SUR LE FINANCEMENT DU PLAN FRANCE TRES HAUT DEBIT | 2025-03-19 | Détail |
| Audition dans le cadre de l'examen de la proposition de loi visant à lutter contre le démarchage téléphonique | 2025-03-19 | Détail |
| Inscrire des mesures de simplification des déploiements dans la proposition de loi visant à accélérer la couverture mobile | 2025-03-19 | Détail |
| Audition dans le cadre du rapport de la mission d’information sur le New Deal mobile de l'Assemblée nationale | 2025-03-19 | Détail |
| SENSIBILISER LES POUVOIRS PUBLICS SUR LE RÔLE DES DISTRIBUTEURS DE CONTENUS DANS LE PAYSAGE AUDIOVISUEL FRANÇAIS | 2025-03-19 | Détail |
| Présentation des enjeux du secteur des télécoms devant le groupe d'études "Ruralité" de l'Assemblée nationale | 2025-03-19 | Détail |
| Participation à une table ronde sur l'évaluation de l'application de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire | 2025-03-19 | Détail |
| Inscrire dans la loi de simplification de la vie économique des mesures de simplifications des déploiements de la couverture mobile | 2025-03-19 | Détail |
| PARTICIPATION À UN PETIT DÉJEUNER DÉBATS SUR LES ENJEUX LIÉS À L'AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE DU TERRITOIRE ET À LA FISCALITÉ SPÉCIFIQUE DU SECTEUR DES TÉLÉCOMS | 2025-03-19 | Détail |
| Audition sur les services d'intérêt général et le rôle des opérateurs en tant que distributeurs de contenus audiovisuels | 2025-03-19 | Détail |