Liste des activités
| Objet | Date publication | |
|---|---|---|
| Livre blanc femmes en agriculture : créer des avantages fiscaux ou dérogations fiscales quand les femmes s'engagent | 2025-03-18 | Détail |
| Livre blanc femmes en agriculture: Proposer une offre de garde en milieu rural aussi développée et abordable qu'en milieu urbain, avec une prise en charge financière + élevée pour les familles mono. | 2025-03-18 | Détail |
| Livre blanc femmes en agriculture: Proposer une offre de garde en milieu rural aussi développée et abordable qu'en milieu urbain, avec une prise en charge financière + élevée pour les familles mono. | 2025-03-18 | Détail |
| Livre blanc femmes en agriculture : mettre en place de l'aide ménagère et de l'aide familiale lorsque le service de remplacement n'est pas disponible | 2025-03-18 | Détail |
| Assurer une représentation paritaire lors des élections MSA | 2025-03-18 | Détail |
| Livre blanc femmes en agriculture : Créer des avantages fiscaux ou dérogations fiscales quand les femmes s'engagent | 2025-03-18 | Détail |
| Livre blanc femmes en agriculture : Mettre en œuvre un droit de dérogation au-delà des 35h pour le service de remplacement | 2025-03-18 | Détail |
| Livre blanc femmes en agriculture : Mettre en œuvre un droit de dérogation au-delà des 35h pour le service de remplacement | 2025-03-18 | Détail |
| Livre blanc Femmes en agriculture : Renforcer l'aide au répit en proposant un congé en cas de maladie grave chez l'enfant | 2025-03-18 | Détail |
| Livre blanc femmes en agriculture : Mettre en place de l'aide ménagère et de l'aide familiale lorsque le service de remplacement n'est pas disponible | 2025-03-18 | Détail |
| Livre blanc femmes en agriculture : mettre en place des modules "égalité femmes-hommes" dans les lycées agricoles | 2025-03-18 | Détail |
| Livre blanc femmes en agriculture : mettre en place des modules "égalité femmes-hommes" dans les lycées agricoles | 2025-03-18 | Détail |
| Livre blanc Femmes en agriculture : Renforcer l'aide au répit en proposant un congé en cas de maladie grave chez l'enfant | 2025-03-18 | Détail |
| Améliorer le recouvrement de l'opposition à un tiers détendeur | 2025-03-18 | Détail |
| Limiter le cumul emploi-retraite en cas de poursuite ou de reprise de l'exploitation de terres sous forme sociétaire (PLFSS 2025) | 2025-03-18 | Détail |
| Simplifier les modalités de saisine du médiateur (Projet de loi d'orientation et d'avenir agricole) | 2025-03-18 | Détail |
| Adapter le Bulletin officiel de la sécurité sociale (BOSS) au régime agricole (PLFSS 2025) | 2025-03-18 | Détail |
| Etendre les dispositions relatives à la levée de présomption de salariat aux dirigeants de sociétés exerçant dans le secteur forestier et assujettis en qualité de salariés assimilés (PLFSS 2025) | 2025-03-18 | Détail |
| Sécurisation juridique des élections MSA (Projet de loi d'orientation et d'avenir agricole) | 2025-03-18 | Détail |
| Améliorer la mise en place du calcul de la retraite des non-salariés agricoles sur les 25 meilleures années (PLFSS 2025) | 2025-03-18 | Détail |