Liste des activités
| Objet | Date publication | |
|---|---|---|
| Promouvoir le Commerce Coopératif et Associé pour appuyer la reconnaissance de ses spécificités dans la loi ou par voie réglementaire | 2024-03-18 | Détail |
| Promouvoir le Commerce Coopératif et Associé pour appuyer la reconnaissance de ses spécificités dans les textes débattus au Parlement | 2024-03-18 | Détail |
| Promouvoir le Commerce Coopératif et Associé pour appuyer la reconnaissance de ses spécificités | 2024-03-18 | Détail |
| Promouvoir le Commerce Coopératif et Associé pour appuyer la reconnaissance de ses spécificités dans la réglementation. | 2024-03-18 | Détail |
| Promouvoir le Commerce Coopératif et Associé pour appuyer la reconnaissance de ses spécificités dans la loi ou par voie réglementaire | 2024-03-18 | Détail |
| Promouvoir le Commerce Coopératif et Associé pour appuyer la reconnaissance de ses spécificités dans la loi. | 2024-03-18 | Détail |
| Promouvoir le Commerce Coopératif et Associé pour appuyer la reconnaissance de ses spécificités dans la loi | 2024-03-18 | Détail |
| Promouvoir le Commerce Coopératif et Associé pour appuyer la reconnaissance de ses spécificités dans les textes de loi et réglements. | 2024-03-18 | Détail |
| Promouvoir le plafonnement des loyers - baux commerciaux - indice ILC | 2024-03-18 | Détail |
| Dresser le bilan d’évaluation de la loi ESS pour les coopératives de commerçants | 2024-03-18 | Détail |
| Demander le plafonnement de l’Indice des Loyers Commerciaux (ILC) pour toutes les entreprises de commerce | 2024-03-18 | Détail |
| Demander le plafonnement de l’Indice des Loyers Commerciaux (ILC) pour toutes les entreprises de commerce deuxième action de communication | 2024-03-18 | Détail |
| Promouvoir les dossiers commerce dématérialisation du ticket de caisse ; loi AGEC. | 2024-03-18 | Détail |
| Promouvoir le Commerce Coopératif et Associé sur le terrain | 2024-03-18 | Détail |
| Promouvoir le Commerce Coopératif et Associé sur le terrain autre magasin et enseigne | 2024-03-18 | Détail |
| Promouvoir le Commerce Coopératif et Associé pour appuyer la reconnaissance de ses spécificités dans les textes de loi | 2024-03-18 | Détail |