Liste des activités
| Objet | Date publication | |
|---|---|---|
| Réf. Grand Age Autonomie : Concevoir un dispositif d’accompagnement renforcé à domicile | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Prendre acte de la mise en œuvre des premières mesures du 100% Santé, et rester attentif aux conditions de réussite de cette réforme à laquelle la Mutualité a largement participé | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Concevoir un dispositif d’accompagnement renforcé à domicile | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Concevoir un dispositif d’accompagnement renforcé à domicile | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Valoriser les métiers d’accompagnement | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Valoriser les métiers d’accompagnement | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Valoriser le rôle des aidants en s’appuyant sur les contrats de protection sociale complémentaire | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Instaurer un partenariat entre les professionnels et les aidants | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Valoriser les métiers d’accompagnement | 2020-04-01 | Détail |
| PJL Bioéthique : Demander l’intervention de la Sécurité sociale dans les mêmes termes qu’actuellement pour une femme hétérosexuelle, en couple et âgée de moins de 43 ans | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Valoriser les métiers d’accompagnement | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Concevoir un dispositif d’accompagnement renforcé à domicile | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Prendre d’acte de la transformation du dispositif de l’ACS et sa fusion avec la CMU-c en contrepartie d’une contribution modérée des bénéficiaires. | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Contester l’augmentation de la participation forfaitaire de 18 à 24 euros sur les actes lourds (transferts de charge) | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Prendre d’acte de la transformation du dispositif de l’ACS et sa fusion avec la CMU-c en contrepartie d’une contribution modérée des bénéficiaires. | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Contester l’augmentation de la participation forfaitaire de 18 à 24 euros sur les actes lourds (transferts de charge) | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Prendre acte de la mise en œuvre des premières mesures du 100% Santé, et rester attentif aux conditions de réussite de cette réforme à laquelle la Mutualité a largement participé | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Concevoir un dispositif d’accompagnement renforcé à domicile | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Prendre acte de la mise en œuvre des premières mesures du 100% Santé, et rester attentif aux conditions de réussite de cette réforme à laquelle la Mutualité a largement participé | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Concevoir un dispositif d’accompagnement renforcé à domicile | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Concevoir un dispositif d’accompagnement renforcé à domicile | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Valoriser les métiers d’accompagnement | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Valoriser les métiers d’accompagnement | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Valoriser le rôle des aidants en s’appuyant sur les contrats de protection sociale complémentaire | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Valoriser le rôle des aidants en s’appuyant sur les contrats de protection sociale complémentaire | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Valoriser le rôle des aidants en s’appuyant sur les contrats de protection sociale complémentaire | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Utiliser le levier digital pour une communauté virtuelle des aidants | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Valoriser le rôle des aidants en s’appuyant sur les contrats de protection sociale complémentaire | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Valoriser le rôle des aidants en s’appuyant sur les contrats de protection sociale complémentaire | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Valoriser le rôle des aidants en s’appuyant sur les contrats de protection sociale complémentaire | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Valoriser le rôle des aidants en s’appuyant sur les contrats de protection sociale complémentaire | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Utiliser le levier digital pour une communauté virtuelle des aidants | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Utiliser le levier digital pour une communauté virtuelle des aidants | 2020-04-01 | Détail |
| PJL Bioéthique : Soutenir l’élargissement de l’assistance médicale à la procréation aux couples de femmes et aux femmes célibataires | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Valoriser le rôle des aidants en s’appuyant sur les contrats de protection sociale complémentaire | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Utiliser le levier digital pour une communauté virtuelle des aidants | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Contester l’augmentation de la participation forfaitaire de 18 à 24 euros sur les actes lourds (transferts de charge) | 2020-04-01 | Détail |
| PJL Bioéthique : Demander l’intervention de la Sécurité sociale dans les mêmes termes qu’actuellement pour une femme hétérosexuelle, en couple et âgée de moins de 43 ans | 2020-04-01 | Détail |
| PJL Bioéthique : Renoncer à la déclaration anticipée de volonté réservée exclusivement aux couples de femmes | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Utiliser le levier digital pour une communauté virtuelle des aidants | 2020-04-01 | Détail |
| PJL Bioéthique : Demander l’intervention de la Sécurité sociale dans les mêmes termes qu’actuellement pour une femme hétérosexuelle, en couple et âgée de moins de 43 ans | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Utiliser le levier digital pour une communauté virtuelle des aidants | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Concevoir un dispositif d’accompagnement renforcé à domicile | 2020-04-01 | Détail |
| PLFSS 2020 : Appeler au retour du principe de compensation intégrale des pertes de recettes de la Sécurité sociale au titre des allègements généraux de cotisations sociales | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Contester l’augmentation de la participation forfaitaire de 18 à 24 euros sur les actes lourds (transferts de charge) | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Prendre d’acte de la transformation du dispositif de l’ACS et sa fusion avec la CMU-c en contrepartie d’une contribution modérée des bénéficiaires. | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Prendre acte de la mise en œuvre des premières mesures du 100% Santé, et rester attentif aux conditions de réussite de cette réforme à laquelle la Mutualité a largement participé | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Contester l’augmentation de la participation forfaitaire de 18 à 24 euros sur les actes lourds (transferts de charge) | 2020-04-01 | Détail |
| PLFSS 2020 : Appeler au retour du principe de compensation intégrale des pertes de recettes de la Sécurité sociale au titre des allègements généraux de cotisations sociales | 2020-04-01 | Détail |
| PLFSS 2020 : Appeler au retour du principe de compensation intégrale des pertes de recettes de la Sécurité sociale au titre des allègements généraux de cotisations sociales | 2020-04-01 | Détail |
| PLFSS 2020 : Appeler au retour du principe de compensation intégrale des pertes de recettes de la Sécurité sociale au titre des allègements généraux de cotisations sociales | 2020-04-01 | Détail |
| PLFSS 2020 : Appeler au retour du principe de compensation intégrale des pertes de recettes de la Sécurité sociale au titre des allègements généraux de cotisations sociales | 2020-04-01 | Détail |
| PLFSS 2020 : Appeler au retour du principe de compensation intégrale des pertes de recettes de la Sécurité sociale au titre des allègements généraux de cotisations sociales | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Valoriser les métiers d’accompagnement | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Augmenter significativement les financements publics, éventuellement complétés par une garantie assurantielle | 2020-04-01 | Détail |
| PJL Bioéthique : Soutenir l’élargissement du périmètre du CCNE aux questions et problèmes de santé résultant de progrès scientifiques et technologiques et de prévoir des moyens adéquats | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Utiliser le levier digital pour une communauté virtuelle des aidants | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Organiser une « offre de répit » | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Prendre d’acte de la transformation du dispositif de l’ACS et sa fusion avec la CMU-c en contrepartie d’une contribution modérée des bénéficiaires. | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Utiliser le levier digital pour une communauté virtuelle des aidants | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Prendre acte de la mise en œuvre des premières mesures du 100% Santé, et rester attentif aux conditions de réussite de cette réforme à laquelle la Mutualité a largement participé | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Augmenter significativement les financements publics, éventuellement complétés par une garantie assurantielle | 2020-04-01 | Détail |
| PJL Bioéthique : Soutenir la sécurisation de la bonne information du patient lors de l’intervention par un traitement algorithmique de données massives | 2020-04-01 | Détail |
| PJL Bioéthique : Renoncer à la déclaration anticipée de volonté réservée exclusivement aux couples de femmes | 2020-04-01 | Détail |
| PJL Bioéthique : Renoncer à la déclaration anticipée de volonté réservée exclusivement aux couples de femmes | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Augmenter significativement les financements publics, éventuellement complétés par une garantie assurantielle | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Prendre d’acte de la transformation du dispositif de l’ACS et sa fusion avec la CMU-c en contrepartie d’une contribution modérée des bénéficiaires. | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Utiliser le levier digital pour une communauté virtuelle des aidants | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Prendre d’acte de la transformation du dispositif de l’ACS et sa fusion avec la CMU-c en contrepartie d’une contribution modérée des bénéficiaires. | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Contester l’augmentation de la participation forfaitaire de 18 à 24 euros sur les actes lourds (transferts de charge) | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Instaurer un partenariat entre les professionnels et les aidants | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Contester l’augmentation de la participation forfaitaire de 18 à 24 euros sur les actes lourds (transferts de charge) | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Prendre acte de la mise en œuvre des premières mesures du 100% Santé, et rester attentif aux conditions de réussite de cette réforme à laquelle la Mutualité a largement participé | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Contester l’augmentation de la participation forfaitaire de 18 à 24 euros sur les actes lourds (transferts de charge) | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Prendre d’acte de la transformation du dispositif de l’ACS et sa fusion avec la CMU-c en contrepartie d’une contribution modérée des bénéficiaires. | 2020-04-01 | Détail |
| PLFSS 2020 : Appeler au retour du principe de compensation intégrale des pertes de recettes de la Sécurité sociale au titre des allègements généraux de cotisations sociales | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Augmenter significativement les financements publics, éventuellement complétés par une garantie assurantielle | 2020-04-01 | Détail |
| PJL Bioéthique : Soutenir l’élargissement du périmètre du CCNE aux questions et problèmes de santé résultant de progrès scientifiques et technologiques et de prévoir des moyens adéquats | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Augmenter significativement les financements publics, éventuellement complétés par une garantie assurantielle | 2020-04-01 | Détail |
| PJL Bioéthique : Soutenir la sécurisation de la bonne information du patient lors de l’intervention par un traitement algorithmique de données massives | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Augmenter significativement les financements publics, éventuellement complétés par une garantie assurantielle | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Augmenter significativement les financements publics, éventuellement complétés par une garantie assurantielle | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Augmenter significativement les financements publics, éventuellement complétés par une garantie assurantielle | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Augmenter significativement les financements publics, éventuellement complétés par une garantie assurantielle | 2020-04-01 | Détail |
| PJL Bioéthique : Soutenir la sécurisation de la bonne information du patient lors de l’intervention par un traitement algorithmique de données massives | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Prendre acte de la mise en œuvre des premières mesures du 100% Santé, et rester attentif aux conditions de réussite de cette réforme à laquelle la Mutualité a largement participé | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Contester l’augmentation de la participation forfaitaire de 18 à 24 euros sur les actes lourds (transferts de charge) | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Prendre acte de la mise en œuvre des premières mesures du 100% Santé, et rester attentif aux conditions de réussite de cette réforme à laquelle la Mutualité a largement participé | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Prendre d’acte de la transformation du dispositif de l’ACS et sa fusion avec la CMU-c en contrepartie d’une contribution modérée des bénéficiaires. | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Prendre acte de la mise en œuvre des premières mesures du 100% Santé, et rester attentif aux conditions de réussite de cette réforme à laquelle la Mutualité a largement participé | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Prendre acte de la mise en œuvre des premières mesures du 100% Santé, et rester attentif aux conditions de réussite de cette réforme à laquelle la Mutualité a largement participé | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Prendre d’acte de la transformation du dispositif de l’ACS et sa fusion avec la CMU-c en contrepartie d’une contribution modérée des bénéficiaires. | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Prendre acte de la mise en œuvre des premières mesures du 100% Santé, et rester attentif aux conditions de réussite de cette réforme à laquelle la Mutualité a largement participé | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Contester l’augmentation de la participation forfaitaire de 18 à 24 euros sur les actes lourds (transferts de charge) | 2020-04-01 | Détail |
| PJL Bioéthique : Soutenir l’élargissement du périmètre du CCNE aux questions et problèmes de santé résultant de progrès scientifiques et technologiques et de prévoir des moyens adéquats | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Prendre d’acte de la transformation du dispositif de l’ACS et sa fusion avec la CMU-c en contrepartie d’une contribution modérée des bénéficiaires. | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Prendre acte de la mise en œuvre des premières mesures du 100% Santé, et rester attentif aux conditions de réussite de cette réforme à laquelle la Mutualité a largement participé | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Prendre d’acte de la transformation du dispositif de l’ACS et sa fusion avec la CMU-c en contrepartie d’une contribution modérée des bénéficiaires. | 2020-04-01 | Détail |
| PLFSS 2020 : Appeler au retour du principe de compensation intégrale des pertes de recettes de la Sécurité sociale au titre des allègements généraux de cotisations sociales | 2020-04-01 | Détail |
| PLFSS 2020 : Appeler au retour du principe de compensation intégrale des pertes de recettes de la Sécurité sociale au titre des allègements généraux de cotisations sociales | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Prendre acte de la mise en œuvre des premières mesures du 100% Santé, et rester attentif aux conditions de réussite de cette réforme à laquelle la Mutualité a largement participé | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Prendre d’acte de la transformation du dispositif de l’ACS et sa fusion avec la CMU-c en contrepartie d’une contribution modérée des bénéficiaires. | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Prendre d’acte de la transformation du dispositif de l’ACS et sa fusion avec la CMU-c en contrepartie d’une contribution modérée des bénéficiaires. | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Contester l’augmentation de la participation forfaitaire de 18 à 24 euros sur les actes lourds (transferts de charge) | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Contester l’augmentation de la participation forfaitaire de 18 à 24 euros sur les actes lourds (transferts de charge) | 2020-04-01 | Détail |
| LFSS 2019 : Contester l’augmentation de la participation forfaitaire de 18 à 24 euros sur les actes lourds (transferts de charge) | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Concevoir un dispositif d’accompagnement renforcé à domicile | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Valoriser les métiers d’accompagnement | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Valoriser les métiers d’accompagnement | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Instaurer un partenariat entre les professionnels et les aidants | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Instaurer un partenariat entre les professionnels et les aidants | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Instaurer un partenariat entre les professionnels et les aidants | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Instaurer un partenariat entre les professionnels et les aidants | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Organiser une « offre de répit » | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Organiser une « offre de répit » | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Instaurer un partenariat entre les professionnels et les aidants | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Organiser une « offre de répit » | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Organiser une « offre de répit » | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Instaurer un partenariat entre les professionnels et les aidants | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Organiser une « offre de répit » | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Organiser une « offre de répit » | 2020-04-01 | Détail |
| PJL Bioéthique : Soutenir l’élargissement de l’assistance médicale à la procréation aux couples de femmes et aux femmes célibataires | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Organiser une « offre de répit » | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Instaurer un partenariat entre les professionnels et les aidants | 2020-04-01 | Détail |
| PJL Bioéthique : Soutenir l’élargissement de l’assistance médicale à la procréation aux couples de femmes et aux femmes célibataires | 2020-04-01 | Détail |
| Réf. Grand Age Autonomie : Organiser une « offre de répit » | 2020-04-01 | Détail |
| PLFSS 2020 : Appeler au retour du principe de compensation intégrale des pertes de recettes de la Sécurité sociale au titre des allègements généraux de cotisations sociales | 2020-04-01 | Détail |
| PLFSS 2020 : Appeler au retour du principe de compensation intégrale des pertes de recettes de la Sécurité sociale au titre des allègements généraux de cotisations sociales | 2020-04-01 | Détail |
| PLFSS 2020 : Appeler au retour du principe de compensation intégrale des pertes de recettes de la Sécurité sociale au titre des allègements généraux de cotisations sociales | 2020-04-01 | Détail |
| PLFSS 2020 : Appeler au retour du principe de compensation intégrale des pertes de recettes de la Sécurité sociale au titre des allègements généraux de cotisations sociales | 2020-04-01 | Détail |
| PLFSS 2020 : Appeler au retour du principe de compensation intégrale des pertes de recettes de la Sécurité sociale au titre des allègements généraux de cotisations sociales | 2020-04-01 | Détail |
| PLFSS 2020 : Appeler au retour du principe de compensation intégrale des pertes de recettes de la Sécurité sociale au titre des allègements généraux de cotisations sociales | 2020-04-01 | Détail |
| PLFSS 2020 : Appeler au retour du principe de compensation intégrale des pertes de recettes de la Sécurité sociale au titre des allègements généraux de cotisations sociales | 2020-04-01 | Détail |
| PLFSS 2020 : Appeler au retour du principe de compensation intégrale des pertes de recettes de la Sécurité sociale au titre des allègements généraux de cotisations sociales | 2020-04-01 | Détail |
| PLFSS 2020 : Appeler au retour du principe de compensation intégrale des pertes de recettes de la Sécurité sociale au titre des allègements généraux de cotisations sociales | 2020-04-01 | Détail |
| PLFSS 2020 : Appeler au retour du principe de compensation intégrale des pertes de recettes de la Sécurité sociale au titre des allègements généraux de cotisations sociales | 2020-04-01 | Détail |