Liste des activités
| Objet | Date publication | |
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| Décret du 28/18/2018 relatif au parcours de bilan et intervention précoce pour les troubles du neuro-développement:alerter sur les améliorations à envisager pour une intervention orthophonique précoce | 2025-02-05 | Détail |
| Arrêté du 20 août 2019 portant liste de CNP pouvant conventionner avec l'Etat : ajuster les conditions pour la reconnaissance des Conseils Nationaux Professionnels. | 2025-02-05 | Détail |
| Décret du 9 janvier 2019 relatif aux missions et au fonctionnement des CNP des professions de santé : alerter d'une répartition préjudiciable des fonds disponibles dans le cadre du financement 2019 | 2025-02-05 | Détail |
| Pas de décision publique visée : soutenir la place des soins de premier recours au cœur du repérage et de l’orientation des femmes victimes de violence | 2025-02-05 | Détail |
| Pas de décision publique visée : soutenir les réflexions portées par la spécialité médecine générale, accompagner les enjeux de demain définis par la profession. | 2025-01-29 | Détail |