Liste des activités
| Objet | Date publication | |
|---|---|---|
| Echange général sur l’actualité et les projets de la filière des huiles et protéines végétales et du Groupe Avril ; pas d'objectif spécifique | 2024-03-28 | Détail |
| PJL Industrie verte - Créer un objectif d'incorporation d'un contenu minimum de matériaux biosourcés et une obligation d'information de la teneur en matériaux biosourcés dans certains produits | 2024-03-28 | Détail |
| PJL Industrie verte - Transmettre la contribution du groupe Avril aux travaux des députés en vue de l'élaboration du projet de loi | 2024-03-28 | Détail |
| PJL Industrie verte - Préciser les modalités d'évaluation des critères environnementaux dans la commande publique | 2024-03-28 | Détail |
| PLF pour 2024 - Circonscrire le double comptage de la TIRUERT aux seules énergies renouvelables | 2024-03-28 | Détail |
| PLF pour 2024 - Maximiser la contribution des différentes filières à la décarbonation du secteur des transports en créant une taxe incitative relative à la réduction de l'intensité d'émission de GES | 2024-03-28 | Détail |
| Sensibiliser aux enjeux de la filière des huiles et protéines végétales | 2024-03-28 | Détail |
| PLF pour 2024 - Avancer d'un an le relèvement à 9,4% de l’objectif d’incorporation d’énergie renouvelable pour les gazoles dans la TIRUERT | 2024-03-28 | Détail |