Liste des activités
| Objet | Date publication | |
|---|---|---|
| Présenter les résultats d'une étude sur la contribution de l'élevage à l'intérêt général dans le but d'inscrire de nouvelles dispositions dans la loi | 2024-03-27 | Détail |
| Favoriser la liberté d'expression et de visibilité des artistes sur les réseaux sociaux | 2024-03-28 | Détail |
| Adapter le cadre règlementaire dédié à l'usage des drones civils professionnels | 2024-03-28 | Détail |
| Soutenir la filière du bio en France : producteurs, transformateurs ou distributeurs de produits biologiques | 2024-03-28 | Détail |
| Présenter les enjeux des biotechs et du développement des traitements innovants en France | 2024-03-28 | Détail |
| Présenter les enjeux de la taxionomie verte pour accompagner l'innovation su sein de l'aviation générale | 2024-03-28 | Détail |
| Favoriser le développement puis la production des traitements contre les maladies rares en France | 2024-03-28 | Détail |
| Apporter des précisions au projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique | 2024-03-27 | Détail |
| Simplifier les procédures pour les implantations de nouveaux projets d'infrastructures | 2024-03-28 | Détail |
| Presenter les conséquences de l'arrêt du cuivre pour les entreprises | 2024-03-28 | Détail |
| Présenter les difficultés d'accès aux marchés publics pour les entreprises innovantes en santé | 2024-03-28 | Détail |
| Présenter l'intérêt du gage sur stock pour financer les entreprises | 2024-03-27 | Détail |
| Favoriser la transformation digitale des établissements publics de santé | 2024-03-28 | Détail |
| Presenter les apports du cloud pour innover et maitriser l'empreinte environnementale du numérique | 2024-03-28 | Détail |
| Favoriser le financement de l'innovation thérapeutique | 2024-03-28 | Détail |
| Favoriser l'écosystème français de la dette privée | 2024-03-28 | Détail |
| Présenter les enjeux de la bioproduction pour innover en France | 2024-03-28 | Détail |
| Présenter les enjeux du maintien de l'élevage de fourrure au sein de l'Union européenne | 2024-03-28 | Détail |
| Présenter les actions des pôles de compétitivité pour accompagner les innovations et le développement économique dans les territoires | 2024-03-28 | Détail |
| Influer sur la période d'exclusivité commerciale des médicaments orphelins à l'échelon européen | 2024-03-28 | Détail |
| Intégrer les perfuseurs dans l'instruction DGOS/PHARE/2023/40 relative à la sécurisation du processus d’approvisionnement souverain en fournitures, produits de santé et équipement critiques | 2024-03-28 | Détail |
| Inscrire de nouvelles dispositions dans la loi pour supporter la filière artisanale de la fourrure française | 2024-03-28 | Détail |